L’instruction en famille : Tout savoir sur le plan légal

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L’école est-elle vraiment obligatoire ?

Oui, c’est vrai, mais à une petite nuance près… Ce n’est pas la scolarisation qui est obligatoire mais l’instruction.

Tu te dis qu’on joue sur les mots ?

Non, vraiment, ça fait une grande différence.

Si la législation française exige que ton enfant suive un programme scolaire bien précis, rien ne l’oblige à le faire dans un établissement scolaire. L’école à la maison, c’est permis, et c’est même très compatible avec la philosophie Montessori 😉 ! On t’invite à lire cet article en complément : École Montessori à la maison.

Mais au fait, le savais-tu ? L’instruction à la maison n’est pas née d’hier, elle existe depuis la loi de « Jules Ferry » de 1882.

Longtemps décriée, cette méthode éducative a désormais le vent en poupe et se développe largement dans le monde entier.

Tu es peut-être intéressée pour te lancer toi aussi et tu te poses des tas de questions ?

Comment déscolariser un enfant ? Quelles sont les obligations ? Comment se passent les contrôles ?

En résumé, concrètement, que prévoit la loi ?

Nous y répondrons dans un instant, mais avant, si nous faisions le tour de toutes les raisons qui peuvent être en faveur d’une instruction en famille ?

Toutes les raisons qui peuvent te pousser à choisir l’école à la maison

IEF comment se lancer ?

Scolarisation impossible

Dans certains cas, la scolarisation d’un enfant peut être un peu compliquée, voire techniquement impossible. Quelles sont ces situations pouvant nécessiter ou favoriser une instruction à domicile ?

Sur le plan santé, ton enfant peut parfois nécessiter une attention très particulière qu’une école classique n’est pas toujours capable de gérer par manque de personnel notamment.

On retrouve ici :

  • les handicaps moteur, visuel, auditif, mentaux ;
  • les troubles cognitifs (appelé aussi « Dys » pour dyslexie, dysphasie, dyspraxie…) qui peuvent gêner l’apprentissage ;
  • les troubles envahissants du développement tel que l’autisme.

D’autres facteurs liés davantage à l’environnement peuvent t’amener à réviser la méthode d’enseignement pour ton enfant :

  • pratique d’une activité sportive non compatible avec une scolarisation classique ;
  • domicile trop éloigné des écoles. Eh oui, privilégier une vie au calme et au vert, c’est très chouette, mais des soucis de logistique peuvent parfois compliquer une scolarisation classique. Bon, c’est un cas assez rare, on te l’accorde, mais il faut savoir que ça existe.

Voilà pour les situations qui peuvent empêcher l’instruction via une école traditionnelle.

Choix personnel de la famille

C’est la loi qui le dit, si tu es tenu de veiller à la bonne instruction de ton enfant, libre à toi de choisir la manière d’aborder l’apprentissage !

De nombreux parents ont donc choisi de privilégier un enseignement en famille. Encore une fois, les raisons sont très diverses. En voici quelques-unes :

Envie d’un suivi ultra personnalisé

Ce n’est pas une révélation, bon nombre d’écoles sont pleines à craquer et en tant que parent, tu as tout à fait le droit de vouloir que ton enfant bénéficie d’un suivi en adéquation avec ses besoins particuliers, ses attentes personnelles.

Mais soyons francs, dans une classe où le nombre d’élèves avoisine souvent la trentaine, comment l’instituteur ou le professeur peut-il tenir compte du besoin propre à chaque enfant, à chaque instant sans méthode précise ?

Ce n’est humainement pas possible, nous sommes d’accord.

Désir d’une autre façon d’enseigner

Évidemment, on pense tout de suite à Montessori. De plus en plus de parents s’intéressent à cette philosophie (que nous trouvons super aussi 😉).

Mais, nous l’avons vu dans l’article précédent, inscrire ton enfant dans une école qui pratique la méthode Montessori, ce n’est pas toujours évident. Voir quel est le prix d’une école Montessori.

D’où la décision des familles de mettre en pratique elles-mêmes ce type d’apprentissage en totale adéquation avec leurs convictions en matière d’éducation.

Ne plus être dépendant du temps

8H30-12H00 / 14H00-16H30… Voilà un exemple classique d’horaires scolaires. Bien sûr qu’ils sont nécessaires pour une école, mais certains parents estiment qu’ils courent déjà suffisamment dans leur vie et rêvent juste de gérer leur emploi du temps selon leurs envies, et celle de leurs enfants. 

Envie de voir le monde

Tu n’as jamais eu envie de tout lâcher et de partir découvrir de nouvelles cultures, des paysages à couper le souffle, des paradis terrestres… ?

Waouh, rien que d’en parler ça nous fait rêver, pas toi ?

Eh bien certains parents se sont lancés ce beau défi et ont bien entendu emmené dans leurs bagages de quoi commencer ou continuer l’instruction de leur tribu 😉

Ça y est, on a à peu près fait le tour de tout ce qui peut pousser une famille à privilégier l’école à la maison.

Mais concrètement, que te dit la loi sur la façon de procéder ?

Compétences, démarches, prise en charge, frais, limites : on vous guide pas à pas vers l’instruction en famille

Les bases pour faire l'instruction à la maison

Aucun diplôme requis

Avant de rentrer dans le côté purement administratif, il y a une chose essentielle que tu dois savoir (tu l’as compris dans le titre 😉) : faire l’école à la maison ne nécessite AUCUN diplôme, non non !

Bien entendu, un sens pédagogique et une vraie implication sont indispensables, mais muni des bons outils, si tu te sens l’âme d’un bon professeur, tu peux te lancer sans passer le moindre examen. Voici une idée de méthode pédagogique basée sur des aventures.

Ouf ! Un stress en moins ! 😉

Une seule démarche : prévenir les services administratifs

Que tu aies décidé de t’occuper de l’instruction de ton enfant ou que la situation l’impose, il te faut avertir les autorités compétentes. Toutefois, la démarche diffère légèrement selon le cas.

Enfants déscolarisés pour cause d’incompatibilité avérée avec une scolarisation classique

Tu dois envoyer un courrier au directeur académique des services départementaux de l’éducation nationale (DASEN) afin qu’il te confirme son accord pour une inscription gratuite au CNED (centre national d’enseignement à distance).

C’est ensuite cet organisme qui s’occupe de tout dans le cadre d’une inscription réglementée.

Choix personnel

Ce n’est pas beaucoup plus compliqué, rassure-toi 😉. Il te suffit de prévenir par courrier ta mairie et ton académie (le DASEN). Ça peut être fait en lettre simple mais un recommandé te garantit la bonne réception du document.

Ce document doit être impérativement envoyé en début d’année scolaire courant septembre, et tu n’as pas besoin de motiver ton choix, juste de donner le nom des enfants concernés.

Voilà, c’est tout. Le reste des formalités est à l’initiative de la mairie et de l’éducation nationale.

Choix de la méthode d’enseignement

Dans la suite de l’article, nous allons nous concentrer sur les situations liées à un choix de la famille (dans la mesure où, pour un enfant ne pouvant pas bénéficier d’une scolarisation classique, c’est le CNED qui, le plus souvent, prend en charge les démarches dans un cadre réglementé).

Alors, 2 possibilités s’offrent à toi et ta famille :

  1. inscrire ton enfant dans un centre d’enseignement à distance. Le plus connu est bien entendu le CNED (hors cadre réglementé) mais il existe aussi d’autres organismes privés.
  2. t’appuyer sur tes propres compétences pour « faire l’école » à tes enfants en choisissant les outils que tu estimes les plus adaptés.

(Envie d’en savoir plus sur la méthode à adopter ? Patience, nous te dirons tout dans un prochain article, focalisé sur les trucs et astuces pour réussir l’instruction à la maison.)

Fin de la parenthèse, revenons à nos moutons 😊

Les frais à envisager

Si tu as opté pour un suivi pédagogique par le biais d’un centre du type CNED, il faudra t’acquitter des frais d’inscription.

Retrouve ici toutes les informations sur le CNED.

Hormis cela, et notamment si tu as choisi un enseignement libre à la maison, les autres charges resteront évidemment matérielles (fournitures et matériel pédagogique).

Encore une fois, il existe des astuces pour limiter les frais… Promis, tous les bons tuyaux auront leur place dans le prochain article 😉

Y a-t-il une limite au nombre d’enfants bénéficiant de l’instruction à la maison ?

Bonne question. Alors, c’est très simple, tu peux faire l’école à la maison à autant d’enfants que tu veux… tant qu’ils vivent tous sous ton toit 😊 !

Eh oui, parce qu’il faut bien une limite, elle concerne le cadre de la famille. Tant que les enfants sont issus du même foyer, tout va bien.

Par contre, si tu inclus des copains / copines de tes enfants ou des cousins par exemple, c’est chouette, mais tu te transformes tout à coup en directeur.trice d’un établissement scolaire !

Alors attention car évidemment, ce n’est plus du tout la même histoire et les mêmes obligations (déclaration aux autorités compétentes, inscription au répertoire national des établissements, etc.).

Instruction à la maison ne signifie pas totale liberté d’action : une obligation de moyens avant tout !

Comment faire l'école à la maison ?

Si l’éducation nationale permet facilement aux parents de prendre en charge l’instruction de leurs enfants, elle ne laisse pas pour autant les familles dans la nature.

Un suivi et un accompagnement sont mis en place pour te permettre de mener au mieux cette belle mission que tu t’es fixée : l’instruction à la maison.

En fait, une fois la déclaration envoyée, plusieurs étapes vont se succéder. Le but final : s’assurer que ton enfant reçoit un niveau d’instruction équivalent à celui d’un élève d’une école traditionnelle en fin de cycle.

Alors, concrètement, comment ça se déroule ?

L’enquête du maire

Son but est simplement de comprendre les raisons qui te poussent à privilégier l’instruction à la maison et de s’assurer que toutes les bonnes conditions sont bien réunies pour mener à bien ce projet (santé de l’enfant, conditions matérielles…)

Et c’est tout ! Il ne s’agit en aucun cas de juger ni les raisons de ton choix (demandées à titre informatif), ni tes talents de professeur.

Cette enquête est renouvelée tous les 2 ans.

Les contrôles pédagogiques : une obligation de moyens

Voilà, on y est ! C’est ce qui a tendance à effrayer le plus les parents. Et pourtant, il n’y a vraiment rien de méchant.

Contrairement à l’enquête du maire, purement administrative, pour la partie pédagogique, c’est en toute logique l’inspection académique qui prend les choses en main.

Ce contrôle a lieu une fois par an et consiste à apprécier la progression de l’enfant en tenant compte des méthodes pédagogiques adoptées par la personne en charge de l’instruction.

Cette notion est très importante, surtout si tu as fait le choix d’organiser ton propre programme, qui ne suit pas forcément à la lettre celui des établissements classiques. Et tu en as totalement le droit ! 😊

En fait, l’instruction à la maison est soumise aux mêmes rythmes scolaires qu’une école classique qui fonctionne par cycle. Chacun dure 3 ans et des acquis sont attendus à la fin de chaque période.

En résumé, tu disposes de 3 ans pour permettre à ton enfant d’atteindre le niveau de connaissance requis par l’éducation nationale.

Après, tout dépend du moment où tu commences l’instruction en famille bien sûr.

Pour t’aider, voici la correspondance de chaque cycle en termes de niveau scolaire :

  • cycle 1 : petite section, moyenne section et grande section
  • cycle 2 : CP, CE1, CE2
  • cycle 3 : CM1, CM2, 6ème
  • cycle 4 : 5ème, 4ème, 3ème

Comment se déroulent les contrôles ?

Le 1er contrôle a lieu environ 3 mois après la date de déclaration.

Il fait l’objet, 1 mois avant, d’un courrier qui indique au responsable de l’instruction la date programmée pour le contrôle, ainsi que le lieu (maison ou tout autre lieu où l’instruction est donnée).

Cette date ne peut être modifiée sans motif valable.

Le jour J, les personnes en charge du contrôle (appartenant obligatoirement au corps de l’éducation nationale) vérifient que l’enfant reçoit bien un enseignement.

L’entretien se passe sous la forme d’un dialogue durant lequel la famille est invitée à préciser sa démarche d’enseignement et les méthodes pédagogiques appliquées. L’enfant effectue ensuite quelques exercices qui ont pour but d’apprécier ses acquisitions. L’ensemble est toujours réalisé en tenant compte des méthodes pédagogiques choisies.

Le résultat du contrôle est communiqué à la famille par l’inspection académique. S’il est jugé défavorable, c’est-à-dire que l’enseignement est considéré comme insuffisant, les points à améliorer sont clairement notifiés et un contrôle est replanifié.

Comment faire l'école à ses enfants

Un délai minimum de 1 mois est laissé à la famille pour se « rattraper ».

Si le second contrôle est à nouveau défavorable, les parents sont invités à réintégrer l’enfant au système scolaire traditionnel.

Bon à savoir : le contrôle a uniquement pour but de vérifier que l’enfant dispose bien des moyens nécessaires pour atteindre le niveau de connaissances requis à chaque fin de cycle.

Un enfant qui « échouerait » à un exercice lors d’un contrôle ne rime pas forcément avec un second contrôle, si le responsable de l’instruction est en mesure de prouver qu’il met en place les moyens nécessaires à l’instruction.

Voilà, tu sais tout sur l’instruction en famille sur le plan légal, rendez-vous très vite pour un prochain article qui te donnera toutes les ficelles pour réussir au mieux ton rôle de professeur à la maison 😉 !

Voici un lien officiel pour connaitre le détail de tous les textes de lois relatifs à l’instruction en famille.

Télécharger les kits d’activités ludiques pour vous aider à faire l’instruction en famille

Pour télécharger les kits d’aventures ludiques pour les enfants, chasses au trésor, jeux de piste, activités éducatives, c’est par ici : clique simplement sur le bouton juste en dessous pour tout recevoir gratuitement.

Qu’as-tu aimé dans cet article ou pas aimé ? On en discute dans les commentaires !

Tes idées d’améliorations et de compléments sont les bienvenues, ainsi que ton expérience et tes retours !

  • Fais-tu l’instruction en famille ?
  • Maintenant que tu as plus d’informations, aimerais-tu te lancer dans l’aventure de IEF ?
  • As-tu des doutes ou des peurs par rapport à l’instruction à la maison ?

Laisse ton avis juste en dessous, merci beaucoup !

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  • Bonjour.
    Cet article est très complet, j’aime sa clarté. Mes astuces personnelles c’est de m’inspirer des blogs motivants comme les vôtre mais aussi de me faire confiance sur le terrain pour développer ma créativité avec mes enfants et trouver des projets communs inspirants. Ce que je veux ajouter c’est que certains sont contre l’école à la maison et cherchent à « casser l’ambiance », d’où le fait d’être ancré dans son choix de départ et aussi bien entouré pour ne pas sombrer dans le découragement. De plus, savoir prendre du temps pour soi et être organisé tout en étant flexible est aussi une clé. Et puis, il y a la persévérance dans son choix car des fois c’est tellement nouveau que cela vient remettre en question beaucoup de choses en nous en tant que parents, et on peut se demander si on est à la hauteur. c’est en tout cas mon expérience. Je l’ai fait et j’ai trouvé cela riche, exaltant mais aussi difficicle à cause du manque de soutien. Celui-ci est venu après! Mais cela en vaut la peine, si c’est votre choix je ne peux que vous inviter à tenir bon! C’est une nouvelle façon de vivre et plus de joie et de liberté pour tout le monde!

    • Merci Mickaelle pour ton beau témoignage ! Je suis complètement d’accord avec toi, être bien entouré est primordial. Il faut très souvent se re-créer un réseau soutenant, lorsque l’on fait le choix de l’instruction en famille, l’éducation des enfants est un sujet tellement sensible ! Je conseille très fortement de se rapprocher d’associations locales, ce sont de merveilleux moyens de faire des rencontres très enrichissantes, pour les enfants comme pour les parents.
      Les deux plus grandes associations nationales sont, à ma connaissance, « Les Enfants d’Abord » (http://www.lesenfantsdabord.org/), et Libres d’Apprendre et d’Instruire Autrement (https://laia-asso.fr/).

      Valentine

  • Bonjour, merci pour cet article très clair.
    Une question nait en moi : vous écrivez, dans le cas ou c’est un choix personnel, que la déclaration doit etre envoyée impérativement courant septembre. Cela signifie-t-il qu’on ne peut pas faire le choix de sortir son enfant de l’école si on trouve que ca ne se passe pas comme on le voudrait ? Une fois qu’il a commencé son année scolaire, on est bloqué jusqu’à l’année suivante ?
    Coralie

  • bonjour, j’ai fait la tps et ps de maternelle avec mes fils à la maison. nous avons choisis l’IEF pour un suivi personnalisés et de façon à respecter le rythme biologique des enfants (sommeil, repas, apprentissages…) si la loi passe je serai dans l’obligation de déclarer l’instruction de mes deux enfants en septembre prochain (le grand en ms et le petit en ps).
    les informations de l’article je les avais déjà mais je trouve intéressant votre résumé très complet. ce qui m’a le plus plu dans votre article c’est le kit pédagogique (vos fichiers sont de vraies mines d’or, merci infiniement…) et il me tarde le prochain article sur les astuces et bons plans pour pratiquer l’IEF…

  • Je tiens à faire part de ma perception, mon horreur, à une phrase contenue dans cet article: « Si le second contrôle est à nouveau défavorable, les parents sont invités à réintégrer l’enfant au système scolaire traditionnel. » « Invités »? L’euphémisme est pour moi horrifiant. Pouvez-vous seulement imaginer la violence de cette « invitation », les services sociaux au-dessus de soi, une obligation de retourner à l’école pour des enfants dont certains peuvent avoir de l’anxiété, avoir quitté le système suite à des brutalités, avoir été malmené par d’autres enfants, ou encore par incapacité de rester assis pendant des heures (médicaliser ne résout rien et n’est-il pas normal pour des enfants d’avoir envie de courir et de jouer)? Pouvez-vous imaginer l’impact de cette décision pour une famille? Après avoir fait le choix difficile de sortir du système, se voir juger par une personne extérieure.
    Quel est le droit de l’Etat de juger du niveau d’apprentissage d’un enfant? Qui juge? Quel est le niveau de prise en compte des besoins ou des difficultés personnelles? Un délai d’un mois minimum…? Qu’est-ce qu’un mois? Le tout au nom d’un niveau à atteindre – apprendre à lire à un âge précis, à compter, ou encore d’autres connaissances précises qui pour beaucoup sont oubliées dès que possible lorsqu’acquises à l’école? Un enfant qui apprend à lire à 10 ans saura lire, et en appréciera peut être d’autant plus l’activité qu’un enfant obligé d’apprendre à 6 ans parce que les adultes ont peur pour son avenir, ont peur de se voir retirer sa garde, parce que c’est l' »âge »… Les objectifs scolaires ont été fixés pour des classes, pour des instituteurs gérant des grands nombres, pas pour des individus.
    Nous sommes une famille faisant l’instruction à la maison depuis l’étranger (en Europe). Laissés à leur goûts et à leur rythme, le développement des enfants est incroyable. Un grand contrôle de l’Etat n’est pas une chose positive, il sous-entend un manque de confiance dans le parent – pour une minorité ne faisant pas ses devoirs vis-à-vis de leurs enfants, nous sommes tous sujet à de la méfiance. Nous sommes déjà suffisamment inquiets, il s’agit là d’une décision difficile, aucun de nous ne le fait à la légère ou parce que c’est plus facile, nous n’avons pas besoin d’un manque de confiance supplémentaire. Et quelle est la limite de ce contrôle? Dans certains pays d’Europe, l’instruction en famille est interdite. Pour quelles raisons?
    De plus, les curriculums scolaires sont-ils réellement adaptés à ce que nos enfants vont devoir faire, à l’avenir de notre société?

  • Bonjour,
    Moi je me pose énormément de questions par rapport a la socialisation de l’enfant, surtout en milieu rural lorsque tout le monde se connait et que l’enfant ou la fraterie se retrouve en dehors du système scolaire que tous les autres enfants du village suivent… Je suis pourtant septique concernant le système scolaire traditionnel, moi qui ai déjà souffert d’un manque d’adaptation de mes instituteurs…

    • bonjour Alexia, je partage tout à fait ton interrogation car nous nous posons la même question.
      C’est pour cela que pour le moment, notre fille est encore à l’école classique. On sent qu’avoir des interactions avec d’autres enfants de son âge est important pour son développement.
      L’année dernière, j’ai discuté avec l’animatrice d’anglais qui dirige l’école Montessori et elle m’a donné l’exemple d’un jeune qui suit un cursus à distance chez lui. Il a 2 professeurs particuliers qui l’accompagnent pour les matières principales comme le français et les maths. Pour la socialisation, il a plusieurs activités avec des jeunes de son âge comme sport et musique.
      Je tiens à préciser qu’il doit avoir 12 ou 13 ans. Visiblement, il s’en sort très bien et semble être bien dans sa peau.
      Pour avoir été élevée à la campagne, je sais combien on peut vite être catalogué comme « bizarres » ou même « sectaires », je pense que cela peut dépendre des liens que l’on a avec la communauté et aussi de l’adhésion de la famille.
      Et peut-être que c’est plus facile au niveau du collège car les élèves sont moins ensemble.
      Pour finir car j’ai tendance à être longue, j’ai discuté avec plusieurs personnes à l’école depuis quelques semaines de l’idée de scolariser notre fille à domicile et j’ai été surprise de voir que c’est plutôt bien compris. Peut-être que l’idée progresse dans la tête des parents.

  • Bonjour,
    cet article tombe en parallèle à mes cogitations.
    Avec mon mari, nous avons de grands enfants qui sont soit entrés dans la vie active soit en études supérieures. Nous avons également une petite fille de 8 ans ensemble pour laquelle nous avons fait le constat d’un recul net de la qualité du système éducatif public. Les écoles privées aux alentours ont des listes d’attente tellement importantes qu’il est impossible d’y entrer. Celles qui nous intéresseraient pour le projet éducatif (entre autre une école bilingue), sont à plus d’une heure de route de notre domicile. Ce constat est interpellant sachant que nous ne sommes pas dans le fin fond de la campagne mais dans le grand nord de Marseille !
    Il y a quelques années, nous avons été expatriés pendant une année où nous avons scolarisé notre fille au CNED (en Grande Section de Maternelle) mais nous n’avons pas envie de retenter l’expérience. Depuis notre retour, elle est retournée dans le système scolaire classique et pour l’instant, le compromis est acceptable car cela lui permet de se socialiser. Ce dont nous sommes certains, c’est que l’offre au niveau du collège ne nous satisfait pas et je commence à chercher des solutions pour qu’elle puisse avoir un enseignement de qualité.
    Je connais l’école Montessori car notre fille allait faire des ateliers d’anglais dans une de leurs structures durant le temps périscolaire mais je n’ai pas de retour sur les programmes au niveau collège et lycée.
    Je me suis également intéressée à l’école Hattemer qui propose, semble-t-il, un programme sérieux et surtout un bac bilingue en fin de lycée. Je continue de chercher le meilleur compromis, j’ai 2 ans et 1/2 pour le trouver aussi je me renseigne pour estimer si cela possible dans notre organisation familiale.
    Je continuerai à suivre vos articles. Je suis convaincue que ce sujet va intéresser de plus en plus de parents !
    Bonne continuation.

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    L’école est-elle vraiment obligatoire ? Oui, c’est vrai, mais à une petite nuance près… Ce n’est pas la scolarisation qui est obligatoire mais l’instruction. Tu te dis qu’on joue sur les mots ? Non, vraiment, ça fait une grande différence. Si la législation française exige que ton enfant suive un programme scolaire bien précis, rien ne l’oblige

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